Conditions Générales de VentesLa boutique en ligne du site www.spirit-of-hands.com  a été mise en place par la société SPIRIT OF HANDS, (inscrite auRCS de Montpellier sous le numéro 51046767300016 , numéro d'identification TVA intracommunautaire FR11510467673et sise au 7 ter Rue du Barry 34725 ST Félix de Lodez, France) qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web www.spirit-ofhands.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateurreconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales nenécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne lesproduits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder oud'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèventde sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de ces produitsest sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle desa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dansl'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activitéprofessionnelle. La boutique en ligne mise en place par la société SPIRIT OF HANDS dans le cadre du site webmentionne les informations suivantes :Notice légale permettant une identification précise de la société SPIRIT OF HANDSPrésentation des caractéristiques essentielles des biens proposésIndication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraisonIndication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécutionL'existence d'un droit de rétractationLa durée de validité de l'offre ou du prix  L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacitéjuridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.Article 1 - INTEGRALITELes présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur estréputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune conditiongénérale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer auxprésentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.Article 2 : OBJETLes présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de lavente en ligne de biens et services proposés par la société SPIRIT OF HANDS au consommateur.Article 3 : DOCUMENTS CONTRACTUELSLe présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : lesprésentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans lesdocuments de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.Article 4 : ENTREE EN VIGUEURLes présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentesconditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'àl'extinction des garanties dûes par la société SPIRIT OF HANDS.Article 5 : SIGNATURE ELECTRONIQUELe "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre lesparties, la même valeur qu'une signature manuscrite.Article 6 : CONFIRMATION DE COMMANDELes informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou àdéfaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.Article 7 : PREUVE DE LA TRANSACTIONLes registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société SPIRIT OF HANDS dans desconditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et despaiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un supportfiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.Article 8 : INFORMATIONS SUR LES PRODUITS8-a : La société SPIRIT OF HANDS présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiquesnécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour leconsommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles desproduits qu'il souhaite acheter.8-b : Il est de la responsabilité du consommateur de vérifier la compatibilité des produits achetés avec la nature destravaux à réaliser. Le service client de SPIRIT OF HANDS se tient à la disposition du consommateur pour le guider dansses achats, mais il ne pourra être tenu responsable d’une mauvaise destination ou d’une mauvaise application desditsproduits. 8-c : Les offres présentées par la société SPIRIT OF HANDS ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.Article 9 : PRIXLes prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ilsne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande.Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A.sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doitêtre réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme desarrhes ou des acomptes.Article 10 : MODE DE PAIEMENTPour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au seindu bon de commande. Le consommateur garantit la société SPIRIT OF HANDS qu'il dispose des autorisationséventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.La société SPIRIT OF HANDS se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas derefus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de nonpaiement. La société SPIRIT OF HANDS se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorerune commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commandeprécédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. La société SPIRIT OF HANDS a mis enplace une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnéesbancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il sera demandé au client d'adresser parfax à la société SPIRIT OF HANDS une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande nesera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. Les produits demeurent lapropriété de SPIRIT OF HANDS jusqu'à l’encaissement complet du prix de la vente.Les chèques sont à libeller à l’ordre de SPIRIT OF HANDS7 ter Rue du Barry34725 ST Félix de LodezArticle 11 : DISPONIBILITE DES PRODUITSLa commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 5 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur apassé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, leconsommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors lechoix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soitl'échange du produit.Article 12 : DELAIS DE LIVRAISONLe délai maximum de livraison est indiqué sur le site www.spirit-of-hands.com sur les pages du site et varie selon ladestination. Il est indicatif et sans garantie. Il est en outre de plein droit suspendu par tout événement indépendant ducontrôle de SPIRIT OF HANDS et ayant pour conséquence de retarder la livraison. Le dépassement de ce délai ne peutdonner lieu à aucune retenue ou indemnité. SPIRIT OF HANDS se réserve la possibilité de fractionner les livraisons.Article 13 : MODALITES DE LIVRAISONLes produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement en Francemétropolitaine. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signalerles dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société SPIRIT OF HANDS. Le consommateurpeut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validantl'option prévue à cet effet sur le bon de commande. En ce qui concerne l'expédition, nous travaillons essentiellementavec des transporteurs routiers. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous eninformant. Le lieu de livraison indiqué sur le bon de commande ne pourra être changé au cours du transport.Les produits distribués sur notre site www.spirit-of-hands.com sont, pour la majorité des commandes, généralement trèsencombrants en terme de volume et de poids. Ils sont, en règle générale, livrés sur palette par un transporteur routier. Ilest de la responsabilité du consommateur de s’assurer que le lieu de livraison indiqué soit accessible par camion et quela livraison de palettes soit possible. Si notre transporteur se trouvait confronté à un problème d’accès oud’encombrement du lieu de livraison, la dé-palettisation serait à la charge du consommateur.Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment encas de perte des produits, de catastrophes naturelles ou de grèves. Le consommateur ne doit accepter un colis que sil'emballage extérieur ne comporte aucune trace de choc ou de fuite. SPIRIT OF HANDS conseille d'ouvrir le colis et devérifier la marchandise avant de signer le bon en présence du livreur.Article 14 : PROBLEMES DE LIVRAISON DU FAIT DU TRANSPORTEURToute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé,produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves caractérisées",accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant autransporteur dans les 48heures suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réceptionexposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par fax ou par simple courrierà :SPIRIT OF HANDS – Service Clients7 Ter Rue du Barry34725 ST Félix de LodezATTENTION: Les réserves génériques de type “sous réserve de déballage »,« colis abimé » ou « palette défilmée »n’ont aucune valeur juridique.Article 15 : ERREURS A LA LIVRAISON15-a : Le consommateur devra formuler auprès de la société SPIRIT OF HANDS le jour même de la livraison ou au plustard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produitsen nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delàde ce délai sera rejetée.15-b : La formulation de cette réclamation auprès de la société SPIRIT OF HANDS pourra être faite:  - en priorité par téléphone au 06 48 23 67 81 du Lundi au Vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00  - en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" " où, après avoir entré votre numéro declient, vous pourrez nous poser votre question à travers le menu nous contacter en précisant bien la référence de lacommande.15-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être priseen compte et dégagera la société SPIRIT OF HANDS de toute responsabilité vis à vis du consommateur.15-d : A réception de la réclamation, la société SPIRIT OF HANDS attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s)concerné(s) et le communiquera par e-mail, par fax ou par téléphone au consommateur. L'échange d'un produit ne peutavoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.15-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à lasociété SPIRIT OF HANDS dans son ensemble et dans son emballage d'origine, par transporteur ou en ColissimoRecommandé, à l'adresse suivante :SPIRIT OF HANDS – Service Clients7 Ter Rue du Barry34725 ST Félix de LodezPour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société SPIRIT OF HANDS.Les frais d'envoi sont à la charge de la société SPIRIT OF HANDS, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit reprisne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.Article 16 : GARANTIE DES PRODUITSConformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver leconsommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences desvices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la société SPIRIT OF HANDS n'estpas le producteur de tous les produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 etrelative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à unepersonne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchéepar le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. Les conditions et la durée degarantie producteur sont indiquées sur les fiches produits.Article 17 : DROIT DE RETRACTATIONLe consommateur dispose d'un délai de 10 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas.Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, undimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signaléau préalable auprès du Service Client de la société SPIRIT OF HANDS: - en priorité par téléphone au 06 48 23 67 81 du Lundi au Vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00  - en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" " où, après avoir entré votre numéro declient, vous pourrez nous poser votre question à travers le menu nous contacter en précisant bien la référence de lacommande.Les produit devront êtres retournés par transporteur à:SPIRIT OF HANDS – Service Clients7 Ter Rue du Barry34725 ST Félix de LodezSeuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et enparfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera niremboursé ni échangé.Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droitde rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange duproduit. Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.En cas d'exercice du droit de rétractation, la société SPIRIT OF HANDS fera tous les efforts pour rembourser leconsommateur dans un délai de 15 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délaipourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique en laboratoire.Le consommateur sera alors remboursé par re-crédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas depaiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.Article 18 : FORCE MAJEUREAucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée,entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tousfaits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté desparties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partietouchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en auraeu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas deforce majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution ducontrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions généralespourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou casfortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage desmoyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêtdes réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.Article 19 : NON VALIDATION PARTIELLESi une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles enapplication d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autresstipulations garderont toute leur force et leur portée.Article 20 : NON RENONCIATIONLe fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque desobligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme unerenonciation à l'obligation en cause.Article 21 : TITRE En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque desclauses, les titres seront déclarés inexistants.Article 22 : LOI APPLICABLELes présentes conditions générales sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la languefrançaise. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, leconsommateur s'adressera en priorité à la société SPIRIT OF HANDS pour obtenir une solution amiable. En casd’impossibilité de trouver un accord amiable, tous les différends relatifs à l'interprétation et à l'exécution de ce contratrelèveront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Montpellier.Article 23 : INFORMATIQUE ET LIBERTESLes informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourrontêtre communiquées aux partenaires contractuels de la société SPIRIT OF HANDS intervenant dans le cadre del'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la société SPIRIT OF HANDS dont les coordonnéessont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication,ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiersde la société SPIRIT OF HANDS, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.


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